Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SADIPAL
PROPLAN ADHESIFS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98755302
Date de dépôt :
15/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2008

Présentation de la marque SADIPAL

Déposée le 15 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) PROPLAN ADHESIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SADIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROPLAN ADHESIFS domicilié(e) Rue Adèle Bourdon, 42420 LORETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 901 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque SADIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SADIPAL est expirée depuis le 15 octobre 2008.

PROPLAN ADHESIFS a également déposé les autres marques suivantes : ELASTOPLASTIC , PROPLAN , NETOPLAN , SADI , SADIFILM


PROPLAN ADHESIFS (Société Anonyme) - Rue Adèle Bourdon, 42420 LORETTE - France - SIREN 329901243


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Rubans et bandes adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matières collantes adhésives pour la papeterie et le ménage ; papier d'emballage, feuilles, sacs, films en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; pellicules et films en matières plastiques pour la palettisation, pour l'emballage ; sachets, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; films rétractables en matières plastiques. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer et à isoler ; rubans et bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; feuilles en matières plastiques à usage agricole et industriel ; isolants, rubans, tissus vernis isolants ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; résines artificielles ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sachets, sacs pour l'emballage (en caoutchouc) ; gaines ; tissus en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.